Les dispositions suivantes ont pour objet de définir les conditions générales de vente sur le site internet disponible à l’adresse suivante : www.mfroissard.art ci-après « Mireille Froissard artiste peintre ».
Définitions : Vendeur : Mireille Froissard Acheteur : Toute personne physique qui désire acheter une œuvre proposée à la vente par Mireille Froissard sur le site www.mfroissard.art Œuvre : toute œuvre d’art présentée sur le site www.mfroissard.art
A contrario, toutes les œuvres indiquées « réservées » seront considérées non disponibles à la vente.
Prix :
Tous les prix sont communiqués à la demande par courriel.
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises.
Les prix sont hors frais de port et d’emballage.
Les éventuels frais de livraison et d’emballage feront l’objet d’un devis de transporteur local et seront à la charge de l’acheteur, après accord.
Frais de douane à la charge de l’acheteur.
Paiement :
L’acheteur peut payer par chèque ou par virement bancaire à l’ordre de Mireille Froissard.
Les données bancaires (RIB) seront communiquées à l’acheteur lors de la commande.
Tout achat sera accompagné d’une facture.
Le règlement complet se fait à la commande.
Livraison :
Le temps de traitement de la commande varie de 3 à 5 jours ouvrables.
Il est possible de récupérer une œuvre à l’atelier de l’artiste.
Les tableaux expédiés ne sont pas encadrés.
La livraison sera effectuée à l’adresse indiquée sur le bon de commande.
Si livraison par transporteur, le respect des délais de livraison et la présentation en état de l’œuvre à la livraison, dépendent du transporteur. Par conséquent, aucune demande d’indemnisation, de quelque nature que ce soit, ne pourra être réclamée par l’acheteur en cas de livraison retardée ou de défaut de livraison.
En raison de leur fragilité, les œuvres en terre cuite ne sont pas « expédiables », mais uniquement livrables en atelier.
Les objets en tissu sont livrables par la Poste (expédition en « Colissimo ») et l’acheteur pourra suivre son colis à l’aide d’un numéro de suivi que le vendeur lui fera parvenir par courriel.
Droit d’auteur :
L’artiste reste propriétaire des droits d’auteur.
Tous les éléments apparaissant sur le site sont protégés par le droit d’auteur, droit des marques et tout autre droit de la propriété intellectuelle. L’acheteur ne peut en aucun cas utiliser, copier, reproduire, modifier ou dénaturer l’œuvre ou ses éléments, y compris sur internet, sans l’autorisation écrite et préalable de l’artiste.